Mentions légales

La présente page constitue les mentions légales du site internet accessible à l’adresse www.cptsdouarmor.fr, propriété de la CPTS Douar Mor et réalisé par la société VAGUE DE COM

1 - Informations sur le propriétaire

  • Raison sociale : CPTS Douar Mor
  • Forme juridique : Association déclarée
  • Siège social : 17 rue de la libération – 56850 CAUDAN (France)
  • Numéro de téléphone : 06 11 08 22 92
  • Adresse e-mail : contact@cptsdouarmor.fr
  • SIRET : 937 838 761 00016
  • Représentante : Alix NETTER (Présidente)

2- Informations sur le créateur du site

  • Raison sociale : VAGUE DE COM
  • Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
  • Siège social : 7 rue Marie Curie – 56620 PONT-SCORFF (France)
  • Numéro de téléphone : 06 65 95 47 82
  • Adresse e-mail : direction@vaguedecom.bzh
  • Site internet : www.vaguedecom.bzh
  • SIRET : 910 891 001 00018
  • Représentant : Antoine DERRIEN (Gérant)

3- Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Madame Anaïs TANGUY, en sa qualité de coordinatrice de l’association CPTS Douar Mor.

4- Hébergement

Le site est hébergé par OVH, dont les coordonnées sont les suivantes :

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1
  • Numéro de téléphone : 1007 (service client)
  • Site internet de contact : www.ovhcloud.com/fr/contact

5- Propriété intellectuelle

Le site et son contenu, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, marques commerciales, vidéos, fichiers audio et le code source (collectivement dénommés « le Contenu »), sont la propriété exclusive de la CPTS Douar Mor ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou utilisation du Contenu, en tout ou en partie, sans l’autorisation préalable écrite de la CPTS Douar Mor, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

6- Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites web tiers. La CPTS Douar Mor n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur disponibilité. L’inclusion de ces liens ne constitue pas une validation ou une recommandation de la part de la CPTS Douar Mor.

7- Responsabilité

La CPTS Douar Mor s’efforce de garantir l’exactitude et l’actualité des informations présentes sur le site. Cependant, la CPTS Douar Mor ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de ces informations. En conséquence, l’utilisation du site et des informations qu’il contient se fait aux risques et périls de l’utilisateur. La CPTS Douar Mor décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

8- Protection des données personnelles

Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour obtenir des informations détaillées sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données personnelles.

9- Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois de la France. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10- Modification des mentions légales

CUISINE ÉLÉGANCE se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement les mentions légales pour prendre connaissance de toute mise à jour.